Votre transaction vient de se terminer. Les procédures avec le notaire sont arrivées à leur terme. Et pour vous, un nouveau départ s’annonce.
Tout ce qu’il vous reste à faire, c’est toucher le fruit de votre vente. L’argent que vous attendez patiemment depuis plusieurs mois pour réaliser votre projet suivant : acheter un autre bien, prendre votre retraite, déménager au bord de l’eau, etc.
Au fil de ce processus, une question vous est sans doute venue en tête : combien de temps faudra-t-il attendre pour percevoir le montant dû ?
Il faut en moyenne 2 à 21 jours après la signature de l’acte authentique pour recevoir l’argent d’une vente.
Ça, c’est la théorie. Je vous propose maintenant d’entrer dans le détail pour décomposer ce processus.
Vente à Orléans : quels délais pour toucher le fruit de la vente ?
Il ne faut pas confondre les délais de vente et les délais nécessaires pour percevoir le fruit de la transaction.
Dans le premier cas, on parle du temps qui s’écoule entre le moment où vous mettez votre bien immobilier en vente et l’instant crucial de la signature définitive.
Dans le second cas, on fait référence à l’attente qui succède à la signature de l’acte authentique, jusqu’à ce que vous touchiez l’argent promis.
Il faut donc, en moyenne, entre 2 et 21 jours pour finaliser complètement une transaction immobilière.
Pourquoi ce délai, demanderez-vous ?
Pour expliquer cet intervalle de temps, il faut tenir compte des tâches restantes à effectuer par le notaire, en particulier l’enregistrement de la vente auprès du Service de publicité foncière – qui est indispensable.
En l’occurrence, cette démarche nécessite… entre 2 jours et 3 semaines !
Une fois cette obligation accomplie, le notaire peut transférer les fonds au vendeur, sous réserve des éventuelles sommes à régler ou à répartir dans le dossier.
Pour le reste, tout dépend de la rapidité de traitement par l’administration. En règle générale, le processus est plus rapide s’il est 100 % dématérialisé, et plus long s’il s’appuie sur des documents au format papier.
Le rôle clé du notaire dans la gestion des fonds
Il se trouve que le notaire joue un rôle essentiel dans une vente.
Cela, vous le savez. Mais ce que vous ignorez sans doute, c’est que le notaire est aussi chargé de gérer les fonds échangés entre l’acheteur et le vendeur.
En substance, il s’occupe de collecter l’argent auprès de l’acheteur, puis de le transférer au vendeur le moment venu. Dans l’intervalle, les fonds sont placés sur un compte séquestre détenu par l’étude notariale. Ils sont conservés « au chaud » par un tiers de confiance.
Le but ? Sécuriser le versement.
Vu que les transactions passent le plus souvent par un emprunt bancaire, le notaire se charge de regrouper la somme. À savoir : de réunir des fonds disparates provenant à la fois de la banque (celle qui octroie les fonds) et de l’acquéreur (qui verse un apport personnel pour compléter le crédit).
Cela explique aussi pourquoi l’argent de votre vente à Orléans ne vous est pas remis immédiatement dans le cabinet du notaire : le transfert des fonds suppose de suivre une procédure réglementaire à laquelle personne ne peut se soustraire. Au-delà de la sécurité, c’est aussi une affaire de fiscalité : dans la mesure où l’ensemble du prix de vente doit être déclaré à l’administration fiscale, le notaire est dans l’obligation de gérer lui-même les fonds.
Comment faire si vous souhaitez acheter un autre bien dans la foulée ?
Il est fort possible que votre vente à Orléans ne soit qu’une première étape, suivie d’une seconde opération : l’achat d’un autre bien immobilier.
Mais s’il faut attendre jusqu’à 21 jours pour toucher l’argent de la vente, comment les choses vont-elles se passer par rapport à votre vendeur ?
En effet, si vous avez déjà signé un compromis de vente pour votre futur achat, cela veut dire qu’un propriétaire attend fiévreusement la concrétisation de sa propre transaction. Un tel délai peut donc mettre tout le monde dans une situation inconfortable.
La solution ? En discuter en amont avec votre notaire afin qu’il puisse réduire les délais nécessaires au versement des fonds. Ou, le cas échéant, vous proposer une alternative, comme la souscription d’un prêt relais de très courte durée.
N’hésitez pas à parler de votre double projet (vente à Orléans puis achat) avec un professionnel : l’équipe de l’agence Cèdre Immobilier est à votre disposition !
Commune située sur les rives de la Loire, Orléans est la préfecture du département du Loiret et le chef-lieu de la région Centre-Val de Loire. À environ 120 km au sud de Paris, installée aux portes de la Sologne et de la Beauce, c’est la seconde ville la plus peuplée de la région après Tours, avec ses 116 000 habitants. Orléans est au cœur d’une aire d’attraction peuplée de 458 000 habitants et d’une intercommunalité de 22 villes.
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